Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)

L’enquête « faune et flore » s’est déroulée en 2015.

Le Conseil Municipal poursuit la révision du POS valant élaboration d’un PLU (Plan Local d’Urbanisme) sur tout le territoire communal.

Dans le cadre de la concertation, publique, les documents d’étude, avec possibilité de consigner les observations dans un registre ouvert à cet effet, ont été mis à disposition du public à l’accueil de la Mairie.

Le conseil municipal, a l’issue de la concertation a arrêté le projet le 30/10/2018.

Consulter la Délibération donnant les modalités de la concertation

Consulter la délibération d’arrêt du projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

0. Nomenclature des pièces

1-1 Rapport de présentation Annexes techniques

1-1 Rapport de Présentation :

1-1.a RdP Diagnostic communal pages 1 à 63

1-1.b RdP Etat initial environnemental pages 64 à 148

1-1.c RdP Choix retenus et Incidences environn. pages 149 à fin

1-1 Expertise écologique de l’évaluation environnementale

1-2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable

1-3 « Orientations d’Aménagement et de Programmation »

2 Règlement du PLU

2-1 Cahier des recommandations architecturales et paysagères

3-1 Plan de Zonage de la Commune

3-2 Plan de Zonage du Centre Ville

4-1 textes des servitudes d’utilité publique

4-2 Plan des servitudes

4-2-1 Plan du zonage du PPRi

4-2-2 Règlement du PPRi

4-3 Plan des règles particulières

4-4 Plan du réseau d’eau potable (AEP)

4-5 Plan du réseau d’assainissement collectif et eaux pluviales

4-7 Carte du zonage d’assainissement

4-6 Annexes sanitaires